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Marques déposées par Françoise Lacomme
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Atelier-de-Toua
Marque expirée - Marque en non vigueur

Atelier-de-Toua
Françoise Lacomme

Numéro de dépôt :
3710764
Date de dépôt :
06/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2020
Atelier-de-Toua de Françoise Lacomme

Présentation de la marque Atelier-de-Toua

Déposée par voie électronique le 6 février 2010 par Françoise Lacomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier-de-Toua »

Le déposant est Françoise Lacomme domicilié(e) BAT 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Lacomme domicilié(e) BAT 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier-de-Toua est expirée depuis le 6 février 2020.

Françoise Lacomme a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DE TOUA


Françoise Lacomme - BAT 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France


Françoise Lacomme - BAT 6 Rue Georges Brassens - 19000 - Tulle - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; clichés ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.